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Marques déposées par DEGUT André
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FORISOL V 40
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORISOL V 40
DEGUT André, La Gimmond, 69590 POMEYS.

Numéro de dépôt :
1217513
Date de dépôt :
02/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/11/1992
FORISOL V 40 de DEGUT André

Présentation de la marque FORISOL V 40

Déposée le 2 novembre 1982 par DEGUT André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORISOL V 40 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DEGUT André, La Gimmond, 69590 POMEYS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHARRAS - France.

La marque FORISOL V 40 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1217513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORISOL V 40 est expirée depuis le 2 novembre 1992.

DEGUT André a également déposé les autres marques suivantes : AD A. DEGUT , FERMETURES TEXACOEUR , MAISON DEGUT , TEXACOEUR


DEGUT André, La Gimmond, 69590 POMEYS. - France


Cabinet CHARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-12

Volets, portes, portails de garages, portillons, entrées secondaires, portails de clôture, clôtures (en un autre matériau que le bois). Volets, portes, portails de garages, portillons, entrées secondaires, portails de clôtures, clôtures (en bois).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.